Zero Trust Branch

Si la commande d’un Client comprend un abonnement au dispositif Zero Trust Branch (« Dispositif »), les conditions générales suivantes s’appliquent également à ce Dispositif :

Matériel

1.1 Droits, restrictions et livraison

1.1.1 Droits.  

Zscaler permettra au Client d’installer dans ses locaux ou dans un data center sélectionné par le Client une ou plusieurs Dispositifs et d’utiliser ces Dispositifs uniquement pour activer le SaaS. Zscaler se réserve le droit de fournir des mises à jour de l’image du Dispositif en les déployant sur le locataire du Client. Zscaler mettra à jour indépendamment les composants cloud selon les besoins afin de maintenir la disponibilité et les performances du service. Ces mises à jour sont effectuées à la seule discrétion de Zscaler. Le Client n’autorisera aucun tiers autre que Zscaler ou les agents autorisés de Zscaler à accéder ou à entretenir un Dispositif sans le consentement explicite préalable de Zscaler.

1.1.2 Restrictions.  

Le Client accepte d’utiliser le Dispositif uniquement en accord avec les instructions fournies par Zscaler. Le Client s’engage à ne pas, ni à autoriser un tiers à : 1) charger d’autres logiciels sur le Dispositif ; 2) modifier physiquement, altérer ou modifier de quelque manière que ce soit le Dispositif ; ni 3) accorder à un tiers l’accès ou l’utilisation du Dispositif, ou toute partie de celui-ci, que ce soit dans le cadre d’un bureau de service, d’un partage de temps, d’un service d’abonnement, d’une location ou d’un fournisseur de services d’application ou autre.  Le Client ne devra pas, sans le consentement de Zscaler, apporter de modifications, de mises à jour, d’améliorations, d’ajouts ou de perfectionnements au Dispositif. Nonobstant ce qui précède, Zscaler peut demander au Client d’effectuer des redémarrages, des échanges de matériel, etc. sur le Dispositif, conformément aux instructions de Zscaler.

1.1.3 Livraison.  

Chaque Dispositif doit être emballé de manière appropriée pour l’expédition et expédié à l’adresse de livraison du Client indiquée dans la Commande applicable. Le Client s’engage à fournir un point de contact local pour réception de la livraison et à aider Zscaler pour 1) toute procédure de dédouanement applicable aux envois internationaux et 2) toute exigence spécifique pour la livraison dans les locaux du Client.  Le Client accepte en outre que tous les frais raisonnables encourus par Zscaler pour le stockage, le retour d’expédition ou d’autres éléments imputables à l’absence de réponse ou au manque de soutien du Client pour assurer le bon déroulement de la livraison soient payés ou remboursés par le Client.

1.2 Obligations du Client.

1.2.1 Représentant du Client.  

Le Client doit nommer au moins un représentant technique qui sera entièrement formé, aux frais du Client, et qualifié pour maintenir l’intégrité du Dispositif sur le site d’installation du Client. Cette formation comprendra une familiarisation générale avec les spécifications du Dispositif et les procédures opérationnelles de base décrites dans la documentation de Zscaler. Zscaler n’exige pas de certification formelle, mais recommande que le représentant technique ait une expérience de « spécialiste réseau » ou dans un rôle équivalent. Le représentant technique doit disposer d’une compréhension générale de la plateforme et de l’environnement réseau du Client, garantissant qu’il puisse travailler efficacement avec Zscaler. Le représentant technique aura un accès physique au Dispositif ou sera en mesure d’autoriser et de fournir un accès physique à celui-ci et aura la possibilité d’autoriser Zscaler ou ses agents autorisés à accéder au Dispositif selon les besoins. Le représentant technique s’occupe de toutes les communications techniques entre le Client et Zscaler. Le Client doit s’assurer que Zscaler dispose d’un accès 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 au personnel du Client qui a l’autorité et la capacité de fournir une assistance à Zscaler, le cas échéant. Zscaler et le Client conviendront mutuellement de fenêtres de disponibilité ou de processus prédéfinis pour les cas nécessitant un accès urgent en dehors des heures normales d’exploitation. Le Client doit fournir un accès de connectivité à distance à chaque Dispositif en sa possession ou sous son contrôle, sous réserve des procédures d’accès à distance et de gestion des incidents convenues, en particulier pour les environnements soumis à des restrictions d’accès strictes. 

1.2.2 Installation et exploitation. 

Le client doit maintenir un nombre suffisant de Dispositifs, conformément aux recommandations de Zscaler, en fonction de facteurs tels que le volume de trafic et l’échelle du déploiement. Le Client veillera à ce que : 1) Zscaler dispose d’un accès réseau permettant d’assurer le service, la gestion et la maintenance du Dispositif ; 2) le Dispositif est installé conformément aux spécifications de Zscaler relatives aux conditions environnementales (par exemple température et humidité) communiquées au Client ; 3) une alimentation électrique appropriée est utilisée conformément aux recommandations de Zscaler et est correctement maintenue ; 4) aucun autre équipement ou logiciel susceptible d’avoir un impact négatif sur le Dispositif n’est introduit ; 5) aucune tentative de réparation ni modification n’est effectuée par le Client ou un tiers sur le Dispositif, sauf autorisation expresse de Zscaler ; 6) il ne maltraite pas le Dispositif, ne le néglige pas, ne l’abîme pas, ne le vandalise pas, ne le laisse pas tomber, ne lui inflige pas de chocs, ne l’endommage pas par le feu, la foudre ou l’eau (y compris les dommages causés par des boissons renversées) et ne le soumet pas à des contraintes physiques anormales dépassant les capacités de fonctionnement spécifiées par Zscaler ; 7) il configure son pare-feu pour contrôler l’accès au SaaS de Zscaler utilisé sur le Dispositif et veille à ce que les règles de pare-feu soient conformes à la Documentation ; 8) il se connecte aux ressources réseau appropriées recommandées par Zscaler et fournit les adresses IP requises pour exécuter le SaaS ; et 9) il procède, sur instruction de Zscaler, au remplacement de pièces du Dispositif ou du Dispositif complet et accepte les expéditions de pièces associées à ce remplacement.

1.2.3 Dispositif supplémentaire.  

À mesure que le trafic Internet du Client augmente et dépasse les capacités de performance du Dispositif déployé, il peut devenir nécessaire d’acquérir un ou plusieurs Dispositifs de capacité supérieure afin d’absorber l’augmentation du trafic, de garantir la disponibilité du service et de maintenir les standards de performance. Zscaler fournira des directives de seuil fondées sur les spécifications du Dispositif, incluant notamment le débit maximal et le nombre de dispositifs non authentifiés, tels que documentés dans la Documentation. En conséquence, le représentant technique du Client prendra toutes les dispositions nécessaires afin d’accueillir le Dispositif supplémentaire dans les trente (30) jours suivant la notification par Zscaler, sauf accord contraire écrit des parties.

1.3 Services de maintenance

1.3.1 Services de maintenance  

Sous réserve du paiement des Frais applicables, le Client bénéficiera des services de maintenance de Zscaler conformément aux conditions générales des présentes, qui incluront les éléments suivants :

a) Matériel et logiciel. Zscaler fournira au Client le matériel et le logiciel nécessaires à l’installation initiale du Dispositif sur le(s) site(s) désigné(s) du Client.

b) Gestion à distance. Zscaler assurera une gestion à distance périodique du Dispositif, incluant notamment la surveillance, les diagnostics et l’application de mises à jour, y compris les mises à niveau logicielles. Ces mises à jour seront effectuées conformément aux pratiques standard de publication et de maintenance de Zscaler. 

c) Réparation.  Si Zscaler détermine, à sa seule discrétion, qu’un Dispositif est défectueux, Zscaler déploiera des efforts commercialement raisonnables pour limiter toute interruption de service, notamment :

1. Remplacement anticipé du Dispositif : lorsque cela est possible, Zscaler fournira au Client un Dispositif de remplacement avant d’exiger le retour du Dispositif défectueux. Le Dispositif de remplacement sera expédié au Client sans frais. Après réception, le Client devra retourner le Dispositif défectueux à Zscaler dans un délai de 30 jours calendaires, sauf accord contraire entre les parties. Lorsque cela est possible, le Client préparera le Dispositif défectueux pour son enlèvement par le transporteur chargé de livrer le Dispositif de remplacement.
2. Mesures de redondance temporaires : lorsque le Dispositif bénéficie d’une configuration redondante, Zscaler recommandera les meilleures pratiques afin de garantir la continuité du service dans l’attente d’une réparation ou d’un remplacement.
3. Procédure de réparation standard : si un remplacement anticipé n’est pas envisageable, Zscaler se coordonnera avec le Client pour réduire au minimum les interruptions de service durant les opérations de réparation et de remplacement.

1.3.2 Retour et remplacement

a) Retour.  En cas de panne matérielle, le Client sera tenu de confirmer et de dépanner la défaillance matérielle.  Si Zscaler valide une défaillance matérielle signalée, le Client peut renvoyer le Dispositif à Zscaler, aux frais de Zscaler. Zscaler fournira un numéro RMA unique attribué au dossier de retour.  Zscaler expédiera ensuite un Dispositif de remplacement depuis son site de stockage dans un délai de un (1) à trois (3) jours ouvrables dans la plupart des régions du monde. Les délais de livraison vers le site du Client dépendront de sa proximité géographique avec les centres de stockage de Zscaler. Les délais d’expédition ou de transit peuvent être allongés en raison d’exigences particulières en matière de licences ou permis, de procédures douanières, d’obligations réglementaires, de retards de vol, de conditions météorologiques, de restrictions liées à des entités figurant sur des listes de sanctions, ou de restrictions à l’exportation. 

b) Retour après résiliation de l’Abonnement. Suite à la résiliation ou à l’expiration de la Durée de l’Abonnement applicable, le Client s’engage à organiser, aux frais de Zscaler, le renvoi du Dispositif dans un délai de trois (3) semaines. Si le Dispositif n’est pas retourné dans le délai convenu, Zscaler engagera des négociations supplémentaires avec le Client afin de définir les modalités de récupération et les responsabilités respectives.

c) Remplacement et mises à niveau.  Pendant la Durée de l’Abonnement applicable, Zscaler fournira au Client les pièces de rechange, à condition que tous les Frais relatifs au SaaS applicable aient été payés à Zscaler.  De temps à autre, Zscaler peut demander au Client de mettre à jour ou de remplacer le matériel ou d’autres éléments du Dispositif afin d’améliorer ou de maintenir les performances du SaaS.  Dans de tels cas, Zscaler peut fournir au Client des pièces ou des logiciels mis à jour sans frais supplémentaires.

1.3.3 Exclusions.  

Zscaler ne sera pas tenu de réparer, de remplacer, ou de soutenir de toute autre façon 1) les appareils de tiers (que ce soit le matériel, les logiciels, le câblage ou autre) non fournis par Zscaler, ni de tout problème affectant le Dispositif qui pourrait être causé par ces appareils de tiers ; 2) tout Dispositif qui a été modifié par une personne autre que le personnel de Zscaler ou des prestatires autorisés par Zscaler ; 3) tout Dispositif endommagé par un incendie, une surtension ou tout autre événement échappant au contrôle raisonnable de Zscaler ou du Client ; 4) tout problème causé par l’utilisation du Dispositif dans un environnement autre que celui pour lequel il a été conçu, tel que défini dans la Documentation ; ou 5) tout Dispositif obtenu auprès d’une entité autre que Zscaler ou un Partenaire Zscaler autorisé.

1.4 Clause de non-responsabilité.  

ZSCALER NE SERA PAS RESPONSABLE DES RÉCLAMATIONS OU DES DOMMAGES, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LA DÉGRADATION OU L’INTERRUPTION DU SAAS, RÉSULTANT DU NON-RESPECT PAR LE CLIENT DES EXIGENCES CI-DESSUS, ET CE NON-RESPECT ENTRAÎNERA L’ABROGATION DE TOUS LES ACCORDS DE NIVEAU DE SERVICE ET DES CRÉDITS DE SERVICE POUR LE SAAS APPLICABLE.